Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal
de Villechantria depuis mars 2013
… présentés en ordre chronologique inverse pour une plus grande simplicité d’accès. [cliquez sur la vignette pour ouvrir le pdf du compte-rendu dans un nouvel onglet. En le refermant vous reviendrez ensuite à cette page. Au-delà du 1er janvier 2017, les comptes-rendus se poursuivent sur la page spécifique du site de Val Suran]
Conseil du 16 décembre 2016
– charges logement cure
– travaux divers
– subvention école
– radiation emplois
Conseil du 16 septembre 2016
– coupes de bois
– statuts ComCom
– statuts SMISA
– charges bât. cure
Conseil du 10 juin 2016
– devis voierie 2016
– façade salle des fêtes
– taxes locales 2016
– commune nouvelle
Conseil du 08 avril 2016
– compte administratif 2015
– affectation du résultat 2015
– taxes locales 2016
– subventions
– mutualisation ComCom
Conseil du 26 février 2016
– adh. TIC du SIDEC
– subventions
– indemnité du maire
-vente bois
– remboursement
Conseil du 27 novembre 2015
– sièges ComCom
– vente bois
– recensement
– syndicat des eaux
Conseil du 23 octobre 2015
– devenir du tilleul
– reliure état civil
– répartition sièges ComCom
– chauffage salle des fêtes
Conseil du 03 juillet 2015
– soutien ONF
– devis SJE
– voierie 2015
– charges logt. cure
– convention dématérialisation
Conseil du 22 mai 2015
– création piste forestière
– coordinateur recensement
– adhésion CNAS
– règlement salle des fêtes
Conseil du 13 mars 2015
– comptes admin. 2014
– affectation résultats 2014
– taxes locales
– subventions 2015
– contrat adjoint tech.
Conseil du 06 février 2015
– convention DDT
– coupes de bois
– tarifs salle des fêtes
– devis sup. lotissement
– convention matériel tech.
Conseil du 05 décembre 2014
– travaux ONF
– ventes de bois
– adhésion SICOPAL
– modif. budget lotissement
Conseil du 31 octobre 2014
– devenir du bâtiment de Liconnas
– mutualisation du matériel communal
Conseil du 26 septembre 2014
– coupes de bois
– voirie lotissement
– carte communale
– bâtiment Liconnas
Conseil du 18 juillet 2014
– charges chauffage
– référent ambroisie
– centre routier Gigny
– dotation voirie
– budget carte communale
Conseil du 30 mai 2014
– subventions voyages
– délégations au maire
– compte fêtes
– indemnité comptable
– budget lotissement
Conseil du 11 avril 2014
– délégués instances
– commissions
– convention adjoint technique
Conseil du 28 mars 2014 n°2
– indemnités
– emprunt lotissement
– commissions
– réservations repas
Conseil du 28 mars 2014 n°1
– élection du Maire
– élection des adjoints
Conseil du 07 mars 2014
– contrat ONF
– adjoint administratif
– comptes 2013
– arbres à couper
– adjoint technique
Conseil du 31 janvier 2014
– compétences ComCom
– adjoint administratif
– vente bois
– travaux 2014
Conseil du 22 novembre 2013
– modification budget n2
– indemnité trésorier
– coupes de bois 2014
– statuts Sidec
Conseil du 18 octobre 2013
– modification budget
– cahier des charges lotissement Combe Merbey
– arbre de Noël
Conseil du 13 septembre 2013
– nouvel adjoint technique
– rapport Sydom
– numérotation habitations
– emprunt bâtiment communal
Conseil du 24 mai 2013
– location du F4 Mairie
– maison cadastrée ZB255
– fleurissement
– plaques de rue
– électricité église
Conseil du 19 avril 2013
– subventions
– devis ONF
– devis plaques de rue
– électricité de l’église
– maison cadastrée ZB255
Conseil du 15 mars 2013
– taxes locales
– compte administratif 2012
– jeux d’écritures
– combe Merbey
– TIC et SIDEC